Trouvé à l'intérieur – Page 127Le règlement CO2 : un exemple de lutte d'influence Le Règlement 443/2009 (2) prévoit ... des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures ... Trouvé à l'intérieur – Page 274Les normes utilisées pour le CO2 en France Le scandale du « dieselgate » a ... les émissions volontaire de CO2 copilotée des voitures par la Commission ... Trouvé à l'intérieur – Page 33Selon les estimations, ces normes devraient réduire les émissions moyennes de CO2 des véhicules essence neufs (voitures et camions) d'environ 21 % d'ici à ... Trouvé à l'intérieur – Page 26... la réduction des émissions de CO2 faisant partie des résultats prévisibles. Il est également probable que la mise en œuvre des normes ait un coût en ... Trouvé à l'intérieurLaissez-nous équiper tous nos véhicules de diesel et vous réduirez de 20% les émissions de CO2.» Un chiffre contesté par la Fédération européenne pour le ... Trouvé à l'intérieur – Page 48... et les émissions de CO2 des voitures, conformément aux directives européennes. ... économes répondant aux normes d'efficacité énergétique Top Runner. Trouvé à l'intérieur – Page 26Les émissions de CO2 sont plus élevées en cas de congestion, ... utilisé dans le cas des voitures, est modeste par rapport à la norme internationale. Trouvé à l'intérieur – Page 109Les normes de sécurité imposées aux véhicules au niveau de l'Union ne mettent ... modulation de la norme d'émission de CO2 en fonction du poids du véhicule, ... Trouvé à l'intérieur – Page 159Pour faire baisser les émissions de GES, il est toutefois plus efficace de cibler ... de voitures dont les émissions sont supérieures à 160 g de CO2/km. Trouvé à l'intérieur – Page 186Les émissions de CO2 n'ont que légèrement reculé depuis 2008, ... par la mise sur le marché de voitures plus propres qui respectent les normes Euro 4 (2005) ... Trouvé à l'intérieur – Page 74Depuis 1990, le nombre de voitures particulières en circula- tion a progressé ... le déplacement d'une personne en voiture provoque des émissions de CO2 qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 83Depuis l'introduction des normes EURO, les valeurs pour les oxydes ... voitures « USA : nouvelle loi sur les émissions de CO2 des véhicules et refus de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 56Tableau 2.10 Normes européennes d'émissions pour les véhiculesa (g/km; g/kWh) Voitures particulièresc Poids lourdsd Norme Entréeenvigueurb Moteur à essence ... Trouvé à l'intérieur – Page 60Les normes « Euro » ont favorisé la diminution des émissions moyennes de polluants ... dans l'objectif de réduire les émissions de CO2 par véhicule. Trouvé à l'intérieur – Page 331... et des pays en développement représentant plus de 75 % des émissions de CO2. ... taxe sur les voitures de grosse cylindrée, nouvelles normes applicables ... Trouvé à l'intérieur – Page 57Les normes Euro 5/6, approuvées en 2006 et applicables à compter de 2009, ... fondés sur les émissions de CO2, ce qui incite à acheter des voitures moins ... Trouvé à l'intérieur – Page 241Les émissions de polluants des poids lourds sont réglementées, mais celles de CO2 ne le sont pas. Les voitures particulières doivent répondre un peu partout ... Trouvé à l'intérieur – Page 2018Il y a ensuite un arrêté relatif aux émissions des gaz polluants par les ... de nouvelles normes d'émission de CO2 imposées à la fabrication des voitures ... Trouvé à l'intérieur – Page 148En revanche, le bonus encourage l'usage de la voiture et subventionne ... son taux dépend des émissions de CO2 du véhicule pour les véhicules récents9. Trouvé à l'intérieur – Page 53... d'émissions de différents polluants (n'impliquant pas les émissions de CO2 qui sont concernées par d'autres mesures) pour les voitures. Ces normes sont ... Trouvé à l'intérieur – Page 84... les composants Co2 et Nox. les avantages fiscaux pour les véhicules devaient rester inchangés jusqu'en 2017, sauf si le nombre de voiture zéro émissions ... Trouvé à l'intérieur... des émissions de CO2 et des émissions de polluants dans les critères ... établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures ... Trouvé à l'intérieur... des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures ... de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers15, ... Trouvé à l'intérieurAVANT QUE L'ON NE COMMENCE à entendre parler des émissions de CO2, ... puis étendue à partir de 1991 à toutes les cylindrées, la norme Euro a imposé le ... Trouvé à l'intérieur – Page 193La stratégie italienne de réduction des émissions de GES du secteur des ... sur des normes d'émission de polluants et de CO2 s'appliquait aux voitures ... Trouvé à l'intérieur – Page 152En l'absence d'informations sur les émissions de CO2, le véhicule concerné ... sont majorés de 10 % pour les véhicules n'atteignant pas la norme Euro III, ... Trouvé à l'intérieur – Page 86La pastille écologique taxe de la même manière une voiture quel que soit le ... §5 La norme moteur européenne d'émission EURO Le rejet de CO2 participe à ... Trouvé à l'intérieur – Page 111Les nouvelles normes d'émissions de CO2 sont contraignantes et sont applicables à compter de 2012. S'agissant des voitures particulières, ... Les gouvernements multiplient leurs interventions sur les marchés des voitures particulières pour accroître les économies de carburant et réduire les émissions des voitures neuves. Trouvé à l'intérieur – Page 133Taxes sur les véhicules automobiles basées sur les émissions de CO2 en ... de la distance parcourue, du poids du véhicule et des normes d'émissions Euro. Trouvé à l'intérieur – Page 11Normes de consommation Les Etats-Unis, le Japon et la Chine réglementent la consommation des voitures particulières et le Japon réglemente aussi celle des ... Trouvé à l'intérieur – Page 29Les normes doivent être définies avec soin pour éviter les effets pervers. La modulation des normes d'émission de CO2 en fonction du type ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 85Exemples / applications courantes - Limitation des émissions voitures particulières de CO2 des - Normes d'efficacité énergétique visant différents biens ... Trouvé à l'intérieur – Page 85La norme d'émission consiste en un plafond maximal d'émission qui ne doit pas ... de polluants tolérables pour la santé (émissions de CO2 par les voitures). Trouvé à l'intérieur – Page 131... et d'un programme d'entretien Au Adoption de normes d'émission de NOx, ... par les voitures à 140 g/100 km à partir de 2008 ramener les quantités de CO2 ... Trouvé à l'intérieur – Page 203Émissions atmosphériques Les émissions de CO2 dues aux transports ont ... La part des voitures particulières s'est élevée à 45 %, de même que celle des ... Trouvé à l'intérieur – Page 161environnementaux, le plafond de 25 000 EUR appliqué au prix de la voiture a ... produisent 5 % moins d'émissions (CO2/km) que l'ensemble du parc automobile. Trouvé à l'intérieur – Page 194Le trafic routier local est à l'origine d'émissions de CO2 et d'autres polluants ... et 0.037 EUR (véhicules diesel) par véhicule et par kilomètre parcouru. Trouvé à l'intérieur – Page 5875 876 législateur prévoit un renforcement du contrôle des émissions de ... de nouvelles normes d'émission de CO2 imposées à la fabrication des voitures ... Trouvé à l'intérieur – Page 177consommation de carburant des véhicules, des émissions de CO2 et autres substances ... (fondés sur les volumes d'émissions polluantes, le poids du véhicule, ... Trouvé à l'intérieur – Page 188Pour l'association , « les efforts de l'industrie automobile pour réduire les émissions de CO2 sont sans comparaison et ne devraient pas être négligés . Trouvé à l'intérieur – Page 11l'introduction programmée de ces nouvelles normes (et l'adoption, ... de 25% (par rapport à 1995) les émissions de CO2 des voitures neuves vendues en 2008 ... Trouvé à l'intérieur – Page 199Grèce2 Voitures : valeur (prix de détail hors taxes), émissions de CO2 , normes d'émission EURO, propulsion électrique Camions : poids, normes d'émission, ... Trouvé à l'intérieur – Page 121À compter de 2020, la norme d'émission de CO2 des voitures particulières sera ramenée à 95 g/km et élargie aux véhicules utilitaires légers. Trouvé à l'intérieur – Page 189S'agissant des véhicules diesel, les normes d'émission Euro 3 sont en vigueur ... européenne) à adopter une norme d'émission de 140 g CO2/km pour 2009. Trouvé à l'intérieur – Page 93pour réduire leurs émissions de COVNM devront être renforcées afin de ralentir ... Les propriétaires de voitures non conformes aux normes d'émission peuvent ... Trouvé à l'intérieur – Page 127... normes d'émission futures. L'utilisation d'essence désulfurée permettra aux futures voitures à essence de réduire considérablement les émissions de CO2 ... Trouvé à l'intérieurÀ côté de ses objectifs de réduction des quotas d'émission de CO2, l'Europe a imposé des normes de recyclabilité des voitures, des produits électroniques, ... Trouvé à l'intérieur – Page 120Un nouveau renforcement des normes d'émission des véhicules ne ... à la casse d'un vieux véhicule et variait selon les émissions de CO2 du nouveau véhicule. Trouvé à l'intérieur – Page 58... ne respectaient pas les normes d'émission en dépit de ces contrôles. ... du véhicule et augmente de 1 % pour chaque tranche de 5 g CO2/km au-delà d'un ...