Trouvé à l'intérieur – Page 681Les professeurs sont répartis en 5 facultés : théologie (5 professeurs), droit (7), médecine (14), lettres ('21). sciences mathématiques et ... Le système féodal n'a jamais existé en Norvège, et les paysans ont eu de tout temps liberté entière d'acquérir le sol ; il y a peu de ... l'orge représente 50.000 hect. et une récolte de 1 million 500.000 hectol. ; le blandkorn (mélange d'orge et d'avoine) représente ... Trouvé à l'intérieur – Page 13Ainsi , d'hypothèque privilégiée ayant droit de préférence sur les hypol'édit de 1771 donnait bien la sécurité aux acquéreurs ... des fruits non recueillis et des ressort de ce parlement . bois non coupés que sous la déduction des frais de récolte et de 47. ... soit par l'abolition du régime féodal , soit par les change- l'inscription qui aurait été faite ailleurs . ments introduits dans nos institutions . Et d'abord , le décret des D'après une disposition de cette loi , qu'il est permis de 6 et 7 sept . Trouvé à l'intérieur – Page 1685Décrel des 4,5,7,8 , 11 août 1789 , relatif à l'abolition du régime féodal , des droits do chasse , dc . Art . ier . L'Assemblée nationale détruit ... Trouvé à l'intérieur – Page 318Les immeubles date du droit barbare et féodal . ... les mineurs ; 3 ° au contrat de mariage et aux droits récoltes pendantes par racines , et les fruits non et obligations qui en ... 5 ° aux priviléges et aux hypothèques ; bâtiment a destinés au service et à l'exploitation 6 ° à la prescription ; 7 ° aux ventes judiciaires , de ce fonds . Trouvé à l'intérieur – Page 115Sous l'empire du droit féodal , Qu'en vain de in'en saisir ton adresse entreprend ! les seigneurs étaient tenus pour seuls ... Saisir - brandonner une récolte ... Cant . : 7 comm .; monie qu'ils peuvent saisir à la porte des théâ saison , L'automne ... Trouvé à l'intérieur – Page 199Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique ... C'était d'abord le fameux décret des 4 , 7 , 8 et 11 août 1789 , portant abolition du régime féodal , des justices seigneuriales , des ... A l'article 2 , l'Assemblée disait : « Le droit exclusif de fuies et colombiers est aboli ; les pigeons seront renfermés aux époques ... Les pigeons du seigneur , au lieu d'être des animaux domestiques , protégés et respectés , qui pouvaient impunément aller ravager les récoltes des ... Trouvé à l'intérieur – Page 3321808 ) ( 7 ) . — Un tel bail , d'ailleurs , était août 1789 , relative à la suppression des droits féodaux , sont du dans la principauté de Monaco ( où ... Trouvé à l'intérieur – Page 87Le notaire est tenu d'écrire en loules lettres el de Il en est de même des signes ... ces - verbaux d'adjudication de meubles ou ventes de récoltes ' ( L. bre , octobre , novembre , décembre . – Toullier , l . 7 , n . 301 , note ; 22 pluv . an VII , ' art . Trouvé à l'intérieur – Page 188329 . gneur feodal auquel un fief servant auroit été venP. ... de retirer tout le A qui appartient la connoiflince des Lettres de main fief , p . 463. 7. Trouvé à l'intérieur – Page 6035 - Le conducteur d'une voiture est à bon droit relaxé d'une poursuite pour défaut d'éclairage , quand il est constaté que ... 7 . La fixation de la valeur du terrain , à défaut d'accord amiable , doit être faite par un jury d'expropriation . Même arrêt. ... 3 . lí en était ainsi spécialement pour les rues et places publiques de la ville de Lille , tout au moins depuis les lettres ... Le régime féodal n'a point fait obstacle à l'application de ces principes , les seigneurs n'ayant exercé généralement sur les ... Trouvé à l'intérieur – Page 122Le seigneur féodal , après le trespas de son vassal ( 5 ) , ne peut ( 6 ) saisir le fief ... Quand aucun doit rachapt , il doit offrir à son pas ( 7 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 1371L'Université avait un droit rectoral sur le parau xire dans de plus vastes proportions et sur le modèle chemin , dont on se pourvoyait ... ( Droit de ) , nom donné le - Monial est précédée d'un narthex oli porche fermé , à dans les temps féodaux à un droit ... sous voûte de 27m ; la largeur de la grande leurs territoires respectifs ; et vaine påture , la faculté nef est de 7,33 . ... La voûte du sanc- vaines et vagues , et , après l'enlèvement des récoltes , sur tuaire s'appuie sur des colonnes rondes ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Le droit rural avait alors une importance exception- 1 pêtres . Le titre II est consacré , sans atcune division , nelle ; il touchait , par bien des points , à la féodalité , à la police rurale . ... Des lettres - patentes de 1699 berté du sol , la liberté de la culture , l'égaiité des interdisaient dans le jardinage l'emploi du fumier de charges . ... rurales ; 4 ° des troupeaux , des clotures , du parcours et de la vaine pdture ; 5 ° des récoltes ; 60 des chemins ; 7 ° des gardes cham- 1 ( 1 ) Voir Fenet , p . Trouvé à l'intérieur – Page 210contenant les traités du droit françaiis Robert Joseph Pothier ... Le seigneur féodal , après le trespas de sour vassal ( 7 ) , ne peut ( 8 ) saisir le fief ... Trouvé à l'intérieur – Page 1522 , 63 , 73 , 75 , 79 , 123 et suiv ; cf. penhere ; féodale , 94 , 96 ; — privée , 13 et suiv . , 41 . ... 8.1 R seigneur , 7 , 9 , 13 , 17 , 19 , 23 , 24 et suiv . , 36 n . ... 6 . sénatus - consulte Macédonien , 51 et récoltes , 59 . suiv .; – Velléien , 53 , 76 n . Trouvé à l'intérieur – Page 253Le droit rural avait alors une importance exceptionnelle ; il touchait par bien des points à la féodalité , qui , en plus d'une ... Des lettres patentes de 1599 inlerdisaient dans le jardinage l'emploi du fumier de pourceau ; une ordonnance de police du 13 ... proprié . tés rurales ; 4 ° des troupeaux , des clôtures , du parcours et de la vaine påture ; 5 ° des récoltes ; 6 ° des chemins ; 7 ° des gardes champêtres . Trouvé à l'intérieur – Page 1371L'Université avait un droit rectoral sur le parau xile dans de plus vastes proportions et sur le modèle chemin , dont on se pourvoyait ... ( Droit de ) , nom donné le - Monial est précédée d'un narthex og porche fermé , à dans les temps féodaux à un droit résultant ... la hauteur sous voûte de 27m ; la largeur de la grande leurs territoires respectifs ; et vaine påture , la faculté nef est de 7,33 . ... des récoltes , sur tuaire s'appuie sur des colonnes rondes très - élancées , ce les champs cultivés . Trouvé à l'intérieur – Page 224Conservation des champarts qui ne tien - municipalité de Paris et déclarer des biens des deux nent point à la féodalité ( art . 17 ) . = D . 27 août = 7 ... Trouvé à l'intérieur – Page 5467 Juin valides , ne l'accorde qu'aux vieillards , estropiés ou enfans , en leur ... après la récolte , des dégâts commis par le gibier , & bêtes fauves . Trouvé à l'intérieur – Page 224D. 19 août = 12 sept . cour des comptes , des fonctions de l'archichancelier ... de Paris et déclarer des biens des deux nent point à la féodalité ( art . Trouvé à l'intérieur – Page 5337. [Jaquier - Législatif, Corps-]. écrase sur une claie d'osier , et on en recueille date les appela à la liberté ; et , lorsque Sylla ... C'est là que l'on récolte les meilleurs fruits , et Sous Constantin Porphyrogenète une exisque l'on fabrique le kirschwasser le plus es tence non velle commença pour les Klepbles . timé . C'était l'époque où l'ordre féodal venait de On prépare dans d'autres parties de l'Al reconstituer la société ... Au milieu des dissensions but , le droit de conserver leurs armes ... Trouvé à l'intérieur – Page 241plus exprès de détruire dans ses terres les bêtes fauves qui dévastent les récoltes . ... La lettre du 5 « trois heures du matin » , laquelle a 7 pages , est un cri de victoire . ... veut que la Noblesse , en sacrifiant les droits féodaux , n'ait entendu sacrifier que ses droits personnels attaquant la liberté des citoyens , mais non ses ... Trouvé à l'intérieur – Page 74quand même la saisie féodale auroit du Dans la perception des fruits que le ré sept à huit mois , si le vassal en avoit seigneur fait en conséquence de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 318Les immeubles date du droit barbare et féodal . ... les mineurs ; 3 ° au contrat de mariage et aux droits récoltes pendantes par racines , et les fruils non et obligations qui en ... 5 ° aux priviléges et aux hypothèques ; bâtiment a destinés au service et à l'exploitation 6 ° à la prescription ; 7 ° aux ventes judiciaires , de ce fonds . Trouvé à l'intérieur – Page 676Une ordonnance du 10 janvier 1396 voulait que nul n ' eût le droit de chasse s ' il n ' était noble ou bourgeois , vivant de ses biens ... confisqués ; on autorisaii seulement les laboureurs à élever des chiens de garde pour éloigner les bêtes fauves de leurs récoltes ( 1 ) . ... Des lettres royales du 7 septembre 1393 portaient qu ' on ne pourrait chasser aux béles fauves dans les forêts royales , si ce n ' est en ... Trouvé à l'intérieur – Page 224Conservation des champarts qui ne tien- municipalité de Paris et déclarer des biens des deux nent point à la féodalité ( art . 17 ) . = D . 27 août = 7 ... Trouvé à l'intérieur – Page 3321808 ) ( 7 ) .- Un lel bail , d'ailleurs , élail aoul 1789 , relative à la suppression des droits féodaux , sont du dans la principauté de Monaco ( où ... Trouvé à l'intérieur – Page 1797 certainement le vrai caractère du droit féodal de l'Europe . Le tribut se payoit en nature , & étoit fixé au trentiéme des récoltes , y compris · le ... Trouvé à l'intérieur – Page 532Cette science s'ac- ployaient en couvertures sur les récoltes souffrantes , et ils ... des terres conquises se fit par sept jugera naient lieu de théorie . Trouvé à l'intérieur – Page 179ар 13 e . la 20 Certainement le vrai caractère du droit féodal de l'Europe . Le tribut fe payoit en nature ' ; & étoit fixé au trentiéme des récoltes y ... Trouvé à l'intérieur – Page 509Vente distincte ; ouverture au droit de quittance . Supplément de prix , 274 , 267 , 268. 224 , 225 , 227 , 231 , féodale , g . 1580 . Trouvé à l'intérieur – Page 277avec le droit romain, les ordonnances du royaume, & les autres coutumes Pelée ... n'a égard féodal , le Sergent doit demander un pareatis ; qu'à la récolte ... Trouvé à l'intérieur – Page 72C'était le droit existant au profit d'un seigneur ou recte . - V. vo Féodalité , et Merlin , Rép . , vo Cens . autre individu , d'exiger que les habitants ...