Trouvé à l'intérieur – Page 1912002 , Chambre du commerce et de l ' industrie de Meurthe et Moselle , Lebon p . ... de l ' emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu ' au temps de travail dans la fonction publique territoriale . Trouvé à l'intérieur – Page 196Travail .. III , 67292 6. A. — Douanes III , 67305 Circ . – Transaction III , 67306 7. D. n ° 95-152 . Peines . III , 67303 8. L. n ° 95-125 . ... Fonction publique ....... III , 67320 20. ... Sécurité sociale III , 67392 A. Alsace et Moselle ........ III , 67365 8. Trouvé à l'intérieur – Page 61de la durée des services rendus en qualité d'agent non titulaire dans un emploi de niveau équivalent à celui auquel a ... du Haut - Rhin et de la Moselle disposent , à compter de la publication de la présente loi , d'un délai de six mois pour ... Trouvé à l'intérieur... de toute considération religieuse dans l'emploi des personnels publics37. ... des cultes en vigueur en Alsace-Moselle – dont le régime dérogatoire à la ... Trouvé à l'intérieur – Page 110Avis de vacance da postas d'assistant socio-éducatif (emploi d'assistant da service social da la fonction publique ... Nancy (Meurthe-et-Moselle) : 1 poste ; Centre hospitalier Henri-Laborit de Poitiers (Vienne) : 1 poste ; Institut médico-éducatif ... Trouvé à l'intérieur – Page 137Le contrôle du recrutement en raison de la nature des fonctions Dans un arrêt Syndicat national CGT des personnels piscicoles ... nécessite des connaissances hautement spécialisées , la jurisprudence concernant les recrutements dans la fonction publique territoriale est plus explicite . ... ( 582 ) CE 24/11/1989 OPHLM de la Moselle , req . n ° 65.289 à propos du directeur adjoint de I'OPHLM ( FPTer ) CE ... Trouvé à l'intérieur – Page 3411... la fin de leur empêche l'article 1er accèdent aux emplois d'avan . ment . ... du conseil ( fonction publique tion d'âge aux deus premiers concours Les ... Trouvé à l'intérieur – Page 319jurisprudence et avis de 2002 : Perspectives pour la fonction publique France. ... atteint d ' une inaptitude physique à occuper un emploi , à être reclassé dans un autre emploi 225 Aujourd ' hui , c ' est à ... façon moins 225 - CE , 20 octobre 2002 , Chambre de commerce et d ' industrie de Meurthe et Moselle , n° 227 868 . Trouvé à l'intérieur – Page 77J'ai voulu aussi , par ce choix , faire cesser l'équivoque qui tend à faire regarder l'office de juré comme une fonction , comme un emploi public , tandis ... Trouvé à l'intérieur – Page 462CE 17 décembre 2003 , Centre national de la fonction publique territoriale , n ° 248814 . ... Il critiquait également le refus du syndicat de proposer un autre emploi à l'intéressé pendant sa période de maintien en surnombre . ... La société des mines de Sacilor Lormines demandait au Conseil d'Etat l'annulation de deux arrêtés conjoints des préfets de Moselle et de Meurthe - et - Moselle lui prescrivant des ... Trouvé à l'intérieur – Page 126... 62 2 1 établisseinents publics , suspendus de leurs fonctions , depuis la ... dépuié ( 1 ) . emploi , par M. Borra , député ( 1 ) . meurés en fonctions ... Trouvé à l'intérieur – Page 36En appliquant les critères de la fonction publique actuelle , on aboutit à semblable conclusion : le ministre du culte exerçait un emploi permanent , dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 148... moniteur - éducateur de la fonction publique hospitalière dans les établissements hospitaliers et sociaux publics NOR ... Foyer départemental de l'enfance de Laxou ( Meurthe - et - Moselle ) : deux postes ; Centre départemental de travail ... Trouvé à l'intérieur – Page 40... placer à titre onéreux dans certains emplois ; - à l ' article 10 , relatif au régime des marchés passés par l ' Assistance publique à Paris ... loi n° 86 - 33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ; - à l ' article 13 , relatif à ... Bas - Rhin et de la Moselle ; - à l ' article 17 , qui a supprimé les dispostions législatives tendant à limiter les cumuls emploi - retraite ... Trouvé à l'intérieur – Page 47... ou après 18 heures . – Etre titulaire du grade dans la Fonction publique . OFFRES D ' EMPLOI 11 SAINT ... SSAT 20 ans , esp . prof . cherche POSTÉ JOUR Meurthe - et - Moselle , Nord et Moselle ouest . Ecrire à ACP ( PA ) sous la réf . Trouvé à l'intérieur – Page 121Pour corriger le déséquilibre de son recrutement , l ' administration doit affecter une grande partie des agents recrutés dans les ... que , chaque année , des jeunes originaires du Gers , de l ' Ariège , de la Corrèze , émigrent vers la Moselle , le Bas - Rhin ou l ' agglomération parisienne . ... le recrutement de la fonction publique dans la région du Nord , qui ne figurait pas LA MOBILITÉ GÉOGRAPHIQUE 121. Trouvé à l'intérieur – Page 180Ministère de l'emploi et de la solidarité ... pour le recrutement d ' assistants socio - éducatifs ( emploi d ' éducateur spécialisé ) de la fonction publique hospitalière NOR : MESA9722635V ... et - Moselle en date du 29 juillet 1997 a ouvert un concours sur titres pour le recrutement de sept assistants socio - éducatifs ( emploi d ... Trouvé à l'intérieur – Page 856... et JACQUELINE LEFÈVRE , La Fonction Publique internationale et Européenne . ... fonction et la stabilité de son emploi et ceux du fonctionnaire national ... Trouvé à l'intérieurMeurthe - et - Moselle , Meuse , Moselle , Vosges .. | Lorraine . ... Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre , chargé de la fonction publique et des réformes administratives , CATE UNI PHILIPPE MALAUD . DE L'EMPLOI ET DE LA ... Trouvé à l'intérieur – Page 155... fonction publique en cette période de crise et insista sur la nécessité de créer des emplois et de stimuler la politique contractuelle . Fernand Furstoss souhaite que soit inscrite dans le développement économique de la région la réalisation ... Trouvé à l'intérieur – Page 1013615 FRA Emplois , carrières , avis de recrutement dans la fonction publique 3614 GENDARME Informations sur la Gendarmerie Nationale , formations , écoles . ... 3614 57EST Moselle - Est : infos culturelles , municipales , emploi , formation . Trouvé à l'intérieur – Page 211Direction générale de l'administration et de la fonction publique ... Division Emploi, Division Statistiques et Etudes régionales 11) Agriculture : secteur 01 Industrie : secteurs 02 à 23 Bâtiment ... 48.3 100 76 708 53 MAYENNE 17.9 26.2 6.2 8.4 40.6 100 114 486 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 2.5 20.4 6.7 11.1 59.3 100 248 ... Trouvé à l'intérieur – Page 554... les emplois liés aux retour du pays , très fort dans la fonction populations et qui gonflent avec elles et les publique . ... petites que la qualierreurs de fichiers pour la Meurthe - et- fication est modeste , qu'en est - il pour les Moselle et pour la ... Trouvé à l'intérieur – Page 77J'ai voulu aussi , par ce choix , faire cesser l'équivoque qui tend à faire regarder l'office de juré comme une fonction , comme un emploi public , tandis ... Trouvé à l'intérieur – Page 6186Par arrêté du ministre du travail en date du 12 juin 1975 , ont été approuvées des modifications à l'article 5 des statuts du groupe ... territorial et professionnel de la convention collective de travail des employés de maison du département de Meurthe - et - Moselle du 19 ... des finances , le ministre de la qualité de la vie et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre ( Fonction publique ) , Vu l'article 14 ...