Trouvé à l'intérieur – Page 82Valeur et poids du Altruisme . talent d'or et du talent d'argent , Syndicats . ... Conséquences tronaux et des syndicats agricoles , de cette définition , IV , 728 ; id . II , 402. ... ( Voir au mot Inlérêt ) . nelles d'ouvriers et de patrons , II , Taxation. Trouvé à l'intérieur – Page 30Marchandises exemptes de droits , Taxation au poids , Ad Exemption . - L ' étalage . ... Loi sur les ventes au placements . Renseignements financiers . Avances sur titres , déballage . Poids et ... Définition , Autres modes de disde demande . Trouvé à l'intérieur – Page 41Nous d'articles spéciaux insérés dans les traités de comi- voulons parler de la taxation au poids demi - brut ( 1 ) ... n'est pas accordé de deduction de tare pour La définition du poids brut et du poids net pour les enveloppes immédiales . un loi ... Trouvé à l'intérieur – Page 146La piste n°6 – « Étendre le réseau taxable actuellement limité à une partie ... dans la définition du réseau taxable, il aurait la possibilité de le faire. Trouvé à l'intérieur – Page 264Cependant , le point où commence la taxation d'après le poids net varie de nouveau dans les différents États , par ... les procédés du péage net , dans les déductions officielles pour la tare dans l'emploi du péage brut , dans la définition de ... Trouvé à l'intérieur – Page 135Dans les deux tiers des pays de l'OCDE (24 pays sur 35), le poids des droits ... Il existe deux grands modes de taxation : une taxation ad valorem et une ... Trouvé à l'intérieur – Page 179... 53 D] Régime transitoire de taxation des échanges entre les Etats membres ... Régime particulier applicable à l'or d'investissement Définition Aux fins ... Trouvé à l'intérieur – Page 136Mais la contrepartie , à savoir la taxation des locations consenties à des particuliers ne peut , par hypothèse , être réalisée dans un régime d ' option . ... il faudrait résoudre les problèmes suivants : c ) Définition d ' un régime uniforme d ' option ayant la même signification réelle dans ... et TVA se cumulent , le poids variable de ces droits selon les pays n ' a plus d ' incidence sur la propension à opter . Trouvé à l'intérieur – Page 34... poids de la betterave. Qu'est-il résulté de cette taxation exceptionnelle, contraire aux règles fiscales, contraire au but exclusif de l'impôt tel que le spécifie sa définition ? Le Trésor a vu constamment ses produits décroître et successivement, ... Trouvé à l'intérieurplan de son poids que sur celui de la manière de prélever les impôts et ... taxation afin de tenir compte des défis actuels de la société québécoise. Trouvé à l'intérieur – Page 37Fraction de la valeur nette taxable du patrimoine % disposition précisera que les objets d'une valeur supérieure à 50 ... Pour effectuer DÉFINITION DES BIENS PROFESSIONNELS Définition : Ont le caractère de biens professionnels les biens nécessaires à ... e sur 3 millions F à O % ; e sur 2 millions F à 0,50 % = 1 O OOO F. Pour un patrimoine de 5 millions F le poids réel de l'impôt est donc de 0,20 %. Trouvé à l'intérieur – Page 8RECOMMANDATIONS ET AVIS Recommandation relative à la définition du poids imposable Recommandation relative au ... Le tarif douanier commun prévoit , à l'égard d'un certain nombre de produits , une taxation au poids , soit à titre ... Trouvé à l'intérieurEconomic transformation and diversification require solutions that take account of the political economy of reform. This book explores the process of economic transformation, using Senegal as an example. Trouvé à l'intérieur – Page 64Quantités Quoique notre tarif soit dans sa majorité à taxation ad - valorem , la notion de poids reste importante dans la ... L'acte n ° 5 / 65 - CD - 21 du comité de direction de l'UDEAC donne du poids les définitions suivantes : - Poids brut ... Trouvé à l'intérieur – Page 937Efti- puissance égaloit celle du Roi . noie qu'on donne au poids . - Signatum . ... Virg . fée , taux , taxation . 1. ajtimationem accipere . Trouvé à l'intérieur – Page 28Ces définitions doivent être complétées , car les conférences actuellement sont maintenant l'objet : a ) les dispositions ... les modalités de taxation prévoyant dans la plupart des cas : • l'unité de fret appelée unité payante ( poids ou volume à ... Trouvé à l'intérieur – Page 128... que la taxation spécifique reposant sur une donnée non sujette à contestation : la pesée , échappe à ces inconvénients , Considérant que la seule cause des difficultés est la définition différente qui est donnée , selon les pays , du poids brut ... Trouvé à l'intérieur – Page 4... en matière douanière ) : recommandation relative à la définition du poids imposable ( 1 ) ; recommandation relative au ... recommandation relative à la « taxation » , selon un droit de douane forfaitaire , des marchandises faisant l'objet de ... Trouvé à l'intérieur – Page 14Aërien , qui poids . Æs Jog satum , argent mon ÆSTAS ... Mes dettes palli- prix , valeui , prisée , taux , taxation . Qui concerne le Chaudronnier ... Trouvé à l'intérieur – Page 110Le poids retenu pour la taxation sera le poids théorique ou le poids réel à l'avantage du ... FICHE 51 PARTIE3 LA LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN I. DÉFINITION. Trouvé à l'intérieurSur la definition de circonstance que l'on obferve dans les Taxations en dedans . ... La premiera la somme principale reçûë ou dispoLa feconde , la Taxation ... Trouvé à l'intérieur – Page 1197... if the flow- through shareholder is a taxable Canadian corporation that owns all ... Historique: Le paragraphe 127(9), la définition de «échantillonnage ... Trouvé à l'intérieur – Page 148... à la taxation des collections , soit adopté un carnet de voyageur analogue à celui proposé au Congrès par M. Trabold ... accord tendant à adopter une définition uniforme du poids brut et du poids net pour l'application des droits de douane ... Trouvé à l'intérieur – Page 247ble d'obtenir le poids net réel d'une marchandise importée , pourvu qu'on y mette le temps , et l'idée de la justice de l'impôt ... qui s'accroissent en raison du nombre toujours plus grand des positions contenues dans les nomenclatures des pays à taxation spécifique . ... spécifique et ont aussi unifié la langue douanière , en donnant la définition exacte du sens fiscal des mots poids net et poids brut . Trouvé à l'intérieur – Page 640weight breakpoint < Air freight > tranche de poids taxable ( weight breakpoint ) ( The chargeable weight of an air ... rated cargo marchandises taxées au poids ( Cargo whose freight is payable on the basis of its weight , by means of a rate per ... Trouvé à l'intérieur – Page 6400 cigarettes ou 200 cigarillos ( cigares d'un poids maximum de 3 & på pièce ) ou 100 cigares ou 500 grammes de tabac à fumer . b ... au cas présent , respectivement de 140 et 55 F. V. TAXATION FORFAITAIRE B. Voyageurs arrivant d'un pays tiers 1 ° Généralités ... BENEFICIAIRES DE LA FRANCHISE Les définitions reprises au § A II ci - dessus sont étendues aux voyageurs arrivant des pays tiers . Trouvé à l'intérieurpoids d'après des règles identiques ; tandis que certaines douanes prescrivent d'annoter le poids brut , d'autres exigent le poids net . ... Cette définition pourrait être acceptée assez facilement , mais , en outre de certaines divergences dans les textes , il faut encore ... D'autres exceptions résultent du fait de la taxation séparée de certains emballages , de l'introduction de marchandises en vrac , etc. , si ... Trouvé à l'intérieur – Page 36Le tarif douanier commun prévoyant à l'égard de certains produits une taxation au poids , soit à titre permanent , soit à titre ... il était nécessaire de prévoir une définition uniforme des notions de poids brut et de poids net pour l'application du ... Trouvé à l'intérieur – Page 82Valeur et poids du Altruisme . talent d'or et du talent d'argent , Syndicats . ... Conséquences tronaux et des syndicats agricoles , de cette définition , IV , 728 ; id . ... Inconvénients éventuels de Taxation des salaires . ces institutions , II , 472 . Trouvé à l'intérieur – Page 429Définitions . Art . 1er . Sont considérés comme eniballages , pour l'application des droits et taxes de douane , les ... Ce tableau comporte la liste des marchandises taxées au poids net susceptibles de bénéficier de la taxation sur le poids net ... Trouvé à l'intérieur – Page 75... il est possible d'accroître légèrement le montant du premier dans la définition de l'ECU de façon à atténuer les effets de ... Durant les années quatre - vingts , les poids des monnaies ont donc été changés deux fois : le 17 septembre 1984 et ... Trouvé à l'intérieur – Page 247ble d'obtenir le poids net réel d'une marchandise importée , pourvu qu'on y mette le temps , et l'idée de la justice de l'impôt ... qui s'accroissent en raison du nombre toujours plus grand des positions contenues dans les nomenclatures des pays à taxation spécifique . ... spécifique et ont aussi unifié la langue douanière , en donnant la définition exacte du sens fiscal des mots poids net et poids brut . Trouvé à l'intérieur – Page 82Valeur et poids du Altruisme . talent d'or et du talent d'argent , Syndicats . ... Conséquences tronaux et des syndicats agricoles , de cette définition , IV , 728 ; id . ... Inconvénients éventuels de Taxation des salaires . ces institutions , II , 472 . Trouvé à l'intérieur – Page 539... ont sensiblement accru la variété et le poids économique des produits qui ... de la fourniture taxable, figurant à l'alinéa b) de la définition de ... Trouvé à l'intérieur – Page 53The definition of the unit and consequently of the standard should be perennial; ... An international Committee, the CIPM, (Comité International Poids et ... Trouvé à l'intérieur – Page 407Les véhicules simplement isothermes dont la définition est donnée à l'arrêté du 10 décembre 1952 susvisé , sont ... DIMINUTION DU POIDS TAXABLE AFFÉRENT AUX INSTALLATIONS DE FROID DES VÉHICULES FRIGORIFIQUES ET ... Trouvé à l'intérieur – Page 154Définition : charge utile Poids total du chargement qu'un avion (ou un camion), peut transporter avec sécurité. Trouvé à l'intérieur – Page 310La taxation , proposée par la Délégation allemande , par sa généralité même et par sa base d'un prélèvement sur le ... supporteraient les taxes d'après leur poids et la distance de transport ; en cas de difficulté sur la constatation du poids , la taxe serait établie au nombre des pièces . ... les méthodes du commerce maritime imposent le maintien d'une définition du jaugeage entrée dans la pratique , il n'y ... Trouvé à l'intérieur – Page 82IV , Talent , monnaie dans l'antiqui493 . té Il change souvent de poids , Sympathie . ... Conséquences tronaux et des syndicats agricoles , de cette définition , IV , 728 ; id . ... ( Voir au mot Inlérét ) . nelles d'ouvriers et de patrons , II , Taxation. Trouvé à l'intérieur – Page 199Selon la recommandation relative à la définition du poids imposable , c'est la taxation sur le poids net qui s'applique si le tarif douanier commun ne prévoit aucune précision . En outre , cette recommandation definit certaines notions ... Trouvé à l'intérieur – Page 516applicable si son poids était égal au poids total taxable des « lots groupés » du nombre d'unités indiqué au tableau ci ... 1167 Définition Les « lots groupés » se différencient des « groupages » ( dont la tarification est actuellement réservée ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 30Subventions, distorsions et définition de l'optimum Les distorsions ne ... d'une perte de poids mort) et, partant, par une perte nette de bienêtre de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 12498TITRE [ er DÉFINITIONS Le ministre des finances et des affaires économiques , Vu le décret n ° 61-1517 du 30 ... Ce tableau comporte la liste des marchandises taxées au poids net susceptibles de bénéficier de la taxation sur le poids net ... Trouvé à l'intérieur – Page 72... que le chocolat ne représente pas moins de 25 % du poids total du produit ». ... Il convient de préciser que cette définition fiscale de la bouchée ne ...
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